Déposée le 29 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOOPS COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOOPS COMPANY domicilié(e) 30 rue Alexandre,92635 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2267226) - 92635 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 937 479 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEBOYER domicilié(e) 12 RUE DU HELDER,75009 PARIS (dossier no 2267226) - 75009 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526879.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOOPS COMPANY société à responsabilité limitée - 30 rue Alexandre,92635 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2267226) - 92635 - France - SIREN 401937479
CABINET LEBOYER - 12 RUE DU HELDER,75009 PARIS (dossier no 2267226) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267226 - Publication au BOPI 2004-06-17
Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244544 - Publication au BOPI 1997-10-21
Inscription le 31 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304592 - Publication au BOPI 2000-07-31
Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244545 - Publication au BOPI 1997-10-21
Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244546 - Publication au BOPI 1997-10-21
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
- Boîtes et emballages en métal, notamment en aluminium. - Préservatifs. - Boîtes et emballages en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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